Saint Pierre de Lages

L'Orée du bois

Sainte Foy d'Aigrefeuille

Le clos de Labourdette

Mentions Légales

Propriétaire :

Création Foncière

Place du village 31480 LE GRES

Créateur du site Internet :

sarl Atoll Design

2 rue Georges Artemoff

81540 Sorèze

Responsable de publication : Yannick Teysseyré - 06 27 41 39 52

Date de création :

Octobre 2000

Droits d'auteur :

Toute reproduction totale ou partielle de l'ergonomie, du graphisme, des textes, des menus, des plans de situation avec numéros voire, des photos ou des mises en page est interdite, conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Tout contrevenant sera passible de poursuites judiciaires pour contrefaçon.

Le texte de la rubrique "Pratique" est utilisé sous licence Atoll Design.

Crédits photos :

fotolia.fr

Fotolia_25200367_M© Abstractus Designus

Imagerie de synthèse, profils voiries et vidéos : Atoll Design pour Création Foncière

Hébergeur :

NFrance Conseil

4 rue Kennedy 31000 Toulouse

Confidentialité des données personnelles :

Vos données personnelles (nom, prénom, adresse, code postal, ville, e-mail, ...) sont collectées dans le strict respect de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Economie Numérique.

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée par la nouvelle loi Informatique et Libertés du 6 août 2004, renforcée par la loi RGPD vous disposez d'un droit d'accès, de modifications, de rectifications et de suppression des données qui vous concernent.

Les données transmises par les formulaires sont stockées dans le cadre la gestion administratives des dossiers et des échanges emails et courriers.
Les données transmises par les formulaires ne sont communiquées à aucun tiers.


Création Foncière

5 Rue de Lavoisier, 31700 Blagnac